Expertise acoustique bruit et nuisance sonore quelle est la réglementation ?

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La réglementation acoustique détermine les normes minimal acoustique applicable aux maisons individuelles et à toutes types de batiments immobiliers anciens ou nouveaux, immeuble,local commercial, bureaux,etc..

Tous les ans de nouvelles plaintes sont déposées, pour troubles sonores qui est souvent du au bruit de voisinage, bruit de travaux, bruit de véhicule, bruit d'avion.

Ce que dit la loi sur les nuissances du bruit en règle générale

Le code de la santé publique suite aux bruits de voisinage, sanctionne tous les bruits de nature à porter atteinte à la tranquillitée par la durée, leur répétion et leur intensité.

Les bruits diurnes comme pour les bruits nocturnes son condanables, l’amende peut atteindre 450€. 

Les bruits de pas et les bruits de chocs sur le sol, les troubles de voisinage

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Vous habitez dans un petit immeuble et votre voisin du dessus fait régulièrement du bruit en laissant tomber des objets sur le sol, en jouent d'un instrument de musique ou tout simplement vous entendez des bruits de chaussures lorsque il invite des petites amies, il y a plusieures solutions:

  • soit les partements sont mal insonorisés et dans ce cas il doit arrêter de faire du bruit,

  • soit il à remplacer son revêtement de sol sans prendre de précausions particulières (pose de sous couches acoustique sous le parquet ou le carrelage ) et dans ce cas il aurait du demander à son bailleur ou à son propriétaire le réglement de copropriété avant de réaliser des travaux.

Il faut savoir que lorsque vous habitez dans une résidence avant de faire des travaux vous avez l'obligation de prendre connaissance de l'arrêté préfectoral qui réglemente toutes activités bruyantes et qui indique dans touts les départements que la personne qui réalise des travaux ou des aménagements dans un logement collectif, ils ne doivent pas pour autant diminuer les caractéristiques acoustique initiales d'isolement des sols et des parois.  

 

Les bruits et les nuisances sonores qui sont du aux travaux extérieur

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Les arrêtés préfectoraux réglemente les activités bruyantes, des horaires sont mises en place pour les activités du batiement et les travaux génants pour le voisinage.

Les horaires acceptées pour les travaux de bâtiment et les travaux de construction son interdits à l'intérieur des bâtiments comme sur le domaine public avant sept heure du matin et après vingt deux heure.

Le samedi il est interdit de faire du bruit avant huit heure du matin et après vingt heure le soir

le dimanche et les jours fériers il est interdit de faire du bruit 

L'activité des magasins, des brasseries et des artisans, du bruit oui mais jusqu'à un certain point

Les bruits des activités de loisirs,artisanales et commerciale peuvent êtres constatés par une mesure acoustique réalisé par un expert.

Les bruits peuvent êtres sanctionnés s'ils mesurent plus de 30 dB en journée et 25 dB la nuit.

Si le bruit constaté dépasse de 5dB  de sept heure du matin à vingt deux heure le soir et de 3dB de vingt deux heure le soir à sept heure du matin.

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Nos objectifs :

 

Nous engager aux cotés de nos clients pour tous types d’expertises et de suivi de chantier pour éviter les imprévus et les malfaçons et tous types de désordres avant qu'il ne soit trop tard.

 

Nous conseillons nos clients avant la réalisation de travaux pour évaluer l'existant, prévoir et définir les contraintes techniques avant la réalisation des travaux.

 

Nous somme le lien indispensable lors de la réalisation de votre projet de construction ou de travaux.

 

Nous intervenons auprès de nos clients lors d'un achat de bien immobilier ancien (maison individuelle ou appartement) pour déterminer les travaux qui seront nécéssaires et évaluer le prix des travaux.

Nous réaliserons également des études de faisabilités des travaux lors de la visite de pré-achat de maison ancienne..

 

Nous réalisons tous types d’expertises techniques immobilières, expertise de valeur vénale,expertise et conseils avant l'achat d'une maison ancienne,expertise de fissures et d(humidité dans une maison ancienne, expertises de locaux commerciaux, etc..

 

Nous accompagnons et assistons nos clients lors de la livraison d'appartement neuf acquis en VEFA pour vérifier la conformité des ouvrages réalisés lors de la remise des clés.

 

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